Dernière mise à jour : 04 août 2023
- Champ d’application
Les présentes conditions générales de vente (ci-après dénommées « les CGV ») régissent l’ensemble des ventes d’œuvres d’art effectuées sur le site web Madame Élégance (ci-après dénommé « le Site »). Elles s’appliquent à toutes les commandes passées par les clients sur le Site.
- Produits et disponibilité
Les œuvres d’art proposées à la vente sur le Site sont des créations originales de Madame Élégance. Chaque œuvre est accompagnée d’une description détaillée et de photographies représentatives. Les produits sont proposés dans la limite des stocks disponibles.
- Prix et paiement
Les prix des œuvres d’art sont indiqués en euros et incluent toutes les taxes applicables. Le prix total de la commande, y compris les frais de livraison, sera indiqué avant la finalisation de la commande. Le paiement s’effectue en ligne par carte bancaire ou tout autre moyen de paiement accepté sur le Site. Les commandes ne seront expédiées qu’après validation du paiement.
- Commande et validation
Le processus de commande est décrit sur le Site. Le client doit suivre les étapes indiquées pour passer sa commande. Avant de valider la commande, le client a la possibilité de vérifier le détail de celle-ci et de corriger d’éventuelles erreurs. En confirmant la commande, le client reconnaît avoir lu et accepté les présentes CGV.
- Livraison
Les délais et frais de livraison seront indiqués lors de la passation de la commande. Les œuvres d’art seront livrées à l’adresse indiquée par le client lors de la commande. Madame Élégance s’efforce de respecter les délais de livraison annoncés, mais ne peut être tenue responsable des retards causés par des événements indépendants de sa volonté.
- Droit de rétractation
Conformément à l’article L221-28 du Code de la consommation français, le droit de rétractation ne peut être exercé pour les contrats de fourniture de biens confectionnés selon les spécifications du consommateur ou nettement personnalisés, ce qui inclut les œuvres d’art originales proposées sur le Site. Étant donné que chaque œuvre est une création unique, une fois la commande passée et acceptée, la vente est ferme et définitive.
Nous vous invitons donc à bien réfléchir avant de finaliser votre commande et à vous assurer que vous êtes entièrement satisfait de votre choix. Si vous avez des questions ou besoin de plus d’informations sur une œuvre avant de passer commande, n’hésitez pas à nous contacter, notre équipe sera heureuse de vous aider dans votre démarche d’achat.
- Garantie et responsabilité
Comme chaque œuvre d’art est une création unique réalisée avec soin et expertise, nous sommes convaincus que vous serez pleinement satisfait de votre acquisition. Cependant, en raison de la nature spéciale et originale de nos œuvres, nous ne proposons pas de remplacement, d’échange ou de remboursement une fois que la commande a été confirmée et acceptée.
Nous tenons à souligner que nos œuvres d’art sont vendues en l’état, sans garantie expresse ou implicite de quelque nature que ce soit. Madame Élégance ne peut être tenue responsable des préférences personnelles du client concernant le style, les couleurs ou tout autre aspect artistique de l’œuvre.
Nous sommes fiers de la qualité et de l’authenticité de nos créations, et nous mettons tout en œuvre pour que les photographies et les descriptions sur le Site reflètent fidèlement l’apparence des œuvres d’art. Cependant, veuillez noter que les couleurs et les textures peuvent varier légèrement d’un écran d’ordinateur à l’autre, et nous ne pouvons garantir une correspondance parfaite entre l’œuvre physique et les images numériques.
- Propriété intellectuelle
Tous les droits de propriété intellectuelle liés aux œuvres d’art vendues sur le Site restent la propriété de Madame Élégance. Toute reproduction, représentation ou utilisation des œuvres à des fins commerciales ou non commerciales sans autorisation préalable de Madame Élégance est interdite.
- Données personnelles
Les données personnelles collectées lors de la commande sont traitées conformément à la Politique de confidentialité.
- Modification des CGV
Madame Élégance se réserve le droit de modifier les présentes CGV à tout moment. Les CGV applicables sont celles en vigueur à la date de la commande.
- Litiges et loi applicable
En cas de litige, les parties s’efforceront de trouver une solution amiable. À défaut, tout litige relatif aux présentes CGV sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux français et sera régi par le droit français.